Article 1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par https://www.atelier-broderie-france.com/. De ce fait, les conditions seront celles en vigueur de la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site dans la limite des stocks disponibles. Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur dans les descriptions produit.
Bien que nous prenions toutes les précautions pour assurer que les produits soient décrits de manière précise grâce aux photos disponibles sur le site, certains détails (comme la couleur, ou la texture) peuvent varier en fonction de la résolution de votre écran et ainsi différer légèrement du produit que vous recevrez.
Toute information contenue sur le site concernant la taille est à titre indicatif uniquement. Si vous avez un doute quant à la taille, nous vous recommandons de nous contacter avant de passer votre commande.
Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client.

Article 3. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes éventuellement applicables), hors frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage.
Les frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage seront indiqués dans le panier du client, avant la validation définitive de la commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 4. Commande et modalités de paiement

Les règlements peuvent s’effectuer via carte bancaire. Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l’acheteur. Pour régler sa commande, l’acheteur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur. La commande est validée seulement après réception du paiement.
Le paiement du prix s’effectue comptant à la commande, par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), étant précisé que les paiements sont sécurisés. Dans ce cas, l’acheteur devra transmettre le numéro de sa carte bancaire sur le Site, ainsi que la date d’échéance de celle-ci et le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de sa carte bancaire) étant précisé que les données relatives à la carte bancaire ne sont conservées que pendant le temps de traitement de la commande (protocole de communication sécurisé). Le débit de la carte sera effectué au moment de la commande. La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande.
Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement sa commande ou en cas de litige avec le client sur une commande antérieure.
Si, en dépit de la vigilance de L’atelier Broderie, les produits sont indisponibles, L’atelier Broderie en informera le client par e-mail dans les meilleurs délais. Le client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.
L’indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de L’atelier Broderie, pas plus qu’elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêt en faveur du client.

Article 5. Rétractation & Annulation de commande

Il est préalablement précisé que ce droit de rétractation est exclu pour les contrats de biens confectionnés à la demande de l’acheteur ou nettement personnalisés.
Pour les annulations de commande, celles-ci se font sous conditions et sous délais. Merci de nous contacter avec les raisons de l’annulation. Nous verrons ensuite ce qu’il est possible de faire. Dans le cas où la commande est annulée ou remboursée, les frais de traitement de paiement seront déduits. Si la commande est déjà commencée, L’atelier Broderie ne pourra rembourser ou annuler celle-ci.

Article 6. Livraison & Délais

Après avoir conclu la commande, elle sera envoyée dans les délais prévus et indiqués. (Si les délais sont plus longs qu’à l’accoutumée, ils seront précisés sur l’accueil du site en amont de la commande). 15 jours ouvrés de fabrication sous réserves de stock et de disponibilités des tissus. Les délais peuvent variés en fonction du nombre de commande et sont donc des délais estimatifs. Ils peuvent être rallongés.
Les frais de port sont calculés au plus juste pour le consommateur. Les délais de fabrication sont estimatifs est peuvent variés en fonction du nombre de commandes reçues.
Une fois le délai de fabrication passé, les commandes sont envoyées par Colissimo ou Mondial Relay. La livraison s’effectue sous 2-3 jours ouvrés.
L’atelier Broderie ne saurait être tenue pour responsable de perte, retard de livraison en raison d’erreur ou de perturbation imputable aux transporteurs. Les délais de livraison du transporteur mentionnés ci-avant n’ont qu’une valeur indicative. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande, l’acheteur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’acheteur. En cas de colis perdu, volé ou non livré, le client contactera directement La Poste ou Mondial Relay ou le transporteur choisi afin de faire une réclamation.

Article 7. Service après vente

Pour toute réclamation, il faudra envoyer nous contacter par notre formulaire accompagné d’un visuel nous permettant de constater le souci qualité.
Si les produits nécessitent d’être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès du vendeur dans les 7 jours suivant la livraison. L’expédition retour est à la charge du client. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits défectueux ou ayant un vice caché.